Appartement flottant
MARINE LODGE
BATIFLO
sur 4 bâtiments x 6 studios
studio individuel de 28.83m²
dont 6.84m² de terrasse
caractéristiques:
pièce de vie : 17,87m²
1 SDB : 4.12m²
ÉTABLISSEMENT FLOTTANT/
en vigueur depuis le 1er janvier 2008
- décret n°2007-1168 du 2 aout 2007,
- arrêté ministériel du 21 déc.2007,
- décret n°90-43 du 9 janv.1990,
- article L421-5 (d) du code de l'urbanisme.
-
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